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  3. Arrêté du 3 mars 2016 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques
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Arrêté du 3 mars 2016 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques - Article 1

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Mise à jour en retard — 8859981a-774b-4437-9f26-d1fc87769b97
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032190172/2026-10-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032190172/article-1/versions/8859981a-774b-4437-9f26-d1fc87769b97/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 août 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI, LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES CONSTITUANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVIL, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 23, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 30, Art. 30-2, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 39, Sct. SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 49, Art. 52, Art. 54, Art. 58, Art. 59, Sct. SOUS SECTION 1 : MODIFICATIONS ET REMPLACEMENTS DES CONSTITUANTS DE SECURITE, Art. 59-1, Art. 60-1, Art. 62, Art. 63, Art. 64-1, Art. 68, Art. 69, Art. 72, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3


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Sources créatrices et modificatrices

127 relations · page 1.

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 30-2 (V)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 59-1 (M)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 60-1 (M)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 64-1 (V)

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 28 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 72 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. Annexe 2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. Annexe 3 (Ab)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT... (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - SOUS SECTION 1 : MODIFICATIONS ET REMPLACEMENTS... (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TE... (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 1 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 10 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 11 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 12 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 13 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 14 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 15 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 16 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 17 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 18 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 19 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 2 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 20 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 23 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 25 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 26 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 27 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 30 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 32 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 33 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 34 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 35 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 36 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 39 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 4 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 44 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 45 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 46 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 47 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 49 (V)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2003-426 du 9 mai 2003
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2003-425 du 9 mai 2003
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2003-425 du 9 mai 2003 - art. 28
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2003-425 du 9 mai 2003 - art. 31
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2007-934 du 15 mai 2007 - art. 4
  • CITATION Code du tourisme.
  • CITATION Code du tourisme. - art. R342-12
  • CITATION Code du tourisme. - art. R342-12-2 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code de l'urbanisme - art. R472-15
Page 1 Relations suivantes

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
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