Arrêté du 3 mars 2016 modifiant l'arrêté du 7 août 2009 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléphériques - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 8859981a-774b-4437-9f26-d1fc87769b97
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032190172/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032190172/article-1/versions/8859981a-774b-4437-9f26-d1fc87769b97/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 août 2009Art. 1, Art. 2, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI, LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES CONSTITUANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVIL, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 23, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 30, Art. 30-2, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 39, Sct. SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Art. 49, Art. 52, Art. 54, Art. 58, Art. 59, Sct. SOUS SECTION 1 : MODIFICATIONS ET REMPLACEMENTS DES CONSTITUANTS DE SECURITE, Art. 59-1, Art. 60-1, Art. 62, Art. 63, Art. 64-1, Art. 68, Art. 69, Art. 72, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3
Sources créatrices et modificatrices
127 relations · page 1.
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 30-2 (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 59-1 (M)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 60-1 (M)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 64-1 (V)
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 28 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 72 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. Annexe 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. Annexe 3 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT... (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - SOUS SECTION 1 : MODIFICATIONS ET REMPLACEMENTS... (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TE... (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 1 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 10 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 11 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 12 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 13 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 14 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 15 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 16 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 17 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 18 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 19 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 2 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 20 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 23 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 25 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 26 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 27 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 30 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 32 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 33 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 34 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 35 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 36 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 39 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 4 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 44 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 45 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 46 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 47 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 août 2009 - art. 49 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2003-426 du 9 mai 2003
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2003-425 du 9 mai 2003
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2003-425 du 9 mai 2003 - art. 28
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2003-425 du 9 mai 2003 - art. 31
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2007-934 du 15 mai 2007 - art. 4
- CITATION Code du tourisme.
- CITATION Code du tourisme. - art. R342-12
- CITATION Code du tourisme. - art. R342-12-2 — Cible absente ou non résolue
- CITATION Code de l'urbanisme - art. R472-15