Arrêté du 9 mai 2016 modifiant l'intitulé de la spécialité « agencement de l'espace architectural » de baccalauréat professionnel - Article 1

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Version: Mise à jour en retard — 593b2532-5158-43d0-8f45-898c17e65f86
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032574205/2026-10-28
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 7 avril 2011
Art. 1, Art. 4, Art. 6

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 2011 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 2011 - art. 1 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 2011 - art. 4 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 2011 - art. 6 (V)

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 2011 portant création de la spécialité "étude et réalisation d'agencement" du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6