Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées - Article 6

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Version: Version en vigueur à la date consultée — bf5a6e84-1729-4967-8c67-a895317ce796
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 mars 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 2015 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 2015 - art. 1 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 2015 - art. 2 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 2015 - art. 3 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 2015 - art. 4 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 2015 - art. 5 (Ab)

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 mars 2015 relatif au commandement pour les opérations interarmées