Arrêté du 20 juin 2016 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux en exploitation de polyculture-élevage » - Article 6
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — b2ee45e8-f3b2-4266-961e-df6243c3aa7d
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032829639/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032829639/article-6/versions/b2ee45e8-f3b2-4266-961e-df6243c3aa7d/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 juillet 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 - Annexe (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 - art. Annexe I (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 - art. Annexe II (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 - art. Annexe III (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 - art. Annexe IV (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2009 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « travaux en exploitations d'élevage »
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV