Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — d35d320a-2c3c-4465-92e4-aa90358c4b38
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032954717/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032954717/article-1/versions/d35d320a-2c3c-4465-92e4-aa90358c4b38/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2009Art. Annexe
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 juillet 2009 - art. Annexe (VD)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe