Arrêté du 11 juillet 2016 modifiant les définitions des épreuves de Mathématiques et sciences physiques et chimiques et Prévention santé environnement aux examens du brevet d'études professionnelles et du certificat d'aptitude professionnelle - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — f44645d4-5b31-4ead-95fa-25a2d0ede34d
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000032954719/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000032954719/article-2/versions/f44645d4-5b31-4ead-95fa-25a2d0ede34d/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 31 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 juin 2010Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 juillet 2009Art. Annexe IIb
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 mars 2011Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 29 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 19 février 2013Art. Annexe IIc
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 19 mai 2010Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 29 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 31 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 juillet 2009Art. Annexe II b
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 29 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 31 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 février 2014Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 19 février 2013Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 5 mars 2013Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 27 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 août 2011Art. Annexe I, Art. Annexe IIa, Art. Annexe IIb, Art. Annexe III
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 23 juillet 2014Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 août 2011Art. Annexe IIa, Art. Annexe IIb, Art. Annexe IIc, Art. Annexe IId
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 9 octobre 2015Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 18 février 2010Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 31 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 7 avril 2011Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 20 juillet 2011Art. Annexe II c
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 29 juin 2010Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 21 juin 2010Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexe IIb
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 27 juillet 2009Art. Annexe II c
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 16 juillet 2012Art. Annexe II b, Art. Annexe II c, Art. Annexe II d, Art. Annexe II e
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 30 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 5 juillet 2011Art. Annexe IIc
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexes
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 24 juillet 2009Art. Annexes
Sources créatrices et modificatrices
95 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe (V)
- MODIFIE Arrêté du 18 août 2011 - art. Annexe I (VD) — Référence sans identifiant DILA
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 juillet 2009 - art. Annexe IIb (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juillet 2009 - art. Annexe II c (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe II b (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2009 - art. Annexe IIb (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2009 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 février 2010 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 mai 2010 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2010 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 juin 2010 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 juin 2010 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mars 2011 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 avril 2011 - art. (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juillet 2011 - art. Annexe IIc (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 juillet 2011 - art. Annexe II c (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 août 2011 - art. Annexe IIa (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 août 2011 - art. Annexe IIb (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 août 2011 - art. Annexe IIc (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 août 2011 - art. Annexe IId (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 août 2011 - art. Annexe IIb (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2012 - art. Annexe II b (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2012 - art. Annexe II c (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2012 - art. Annexe II d (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2012 - art. Annexe II e (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 février 2013 - art. Annexe IIc (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 19 février 2013 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mars 2013 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 février 2014 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 23 juillet 2014 - art. Annexes (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 9 octobre 2015 - art. Annexes (VD)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II b
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article Annexe