Arrêté du 23 juillet 2014 portant création de la spécialité « réalisation de produits imprimés et plurimédia » de brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance - Article Annexes
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 58d4a3c8-6f44-4647-a8f5-a0fbc0b421af
- Début de validité
- 1 janvier 2018
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000033076174/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000033076174/article-annexes/versions/58d4a3c8-6f44-4647-a8f5-a0fbc0b421af/
Sommaire du texte
Texte
Les annexes seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le site http://www.education.gouv.fr
L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante: http://www.cndp.fr/outils-doc.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
La source fournit plusieurs versions applicables à cette date. Jurisfac affiche le choix déterministe prévu par son contrat temporel.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 juillet 2016 - art. 2
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2