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  3. Arrêté du 15 mars 2017 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2015 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales
  4. Article 1

Arrêté du 15 mars 2017 modifiant l'arrêté du 20 juillet 2015 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — a0786179-e4b6-4842-96ac-9f575abdd975
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 18 juillet 2025 à 22h05
Import Jurisfac
15 septembre 2026 à 05h49 — 30277c63-a3e1-4441-9757-fcde8ae3f864
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034205347/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034205347/article-1/versions/a0786179-e4b6-4842-96ac-9f575abdd975/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 9, Art. 11, Art. 13, Art. 13 bis

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 15 septembre 2026 à 05h49Correction des données source
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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 13 bis (Ab)

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 1 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 1 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 11 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 13 (VD)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 2 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 3 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 5 (M)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 6 (Ab)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 - art. 9 (M)

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-1
  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-5

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 13 bis

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 11
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 13
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-5

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
18 juillet 2025 à 22h05
Date de l’import Jurisfac
15 septembre 2026 à 05h49
Identifiant de l’import Jurisfac
30277c63-a3e1-4441-9757-fcde8ae3f864
Archive
LEGI_20250718-215845.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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