Arrêté du 27 mars 2017 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de l'armée de terre - Article 12
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 8403b69f-db64-4521-b97b-be1992840756
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034304157/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034304157/article-12/versions/8403b69f-db64-4521-b97b-be1992840756/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 août 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 août 2005 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 août 2005 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 août 2005 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 août 2005 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 août 2005 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 août 2005 - art. 5 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 août 2005 fixant les attributions du centre de doctrine d'emploi des forces.
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5