Arrêté du 1er mars 2017 portant création de la spécialité « Métiers de la piscine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 3
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 37a85810-805e-43cc-8b2f-42d6c2aee750
- Début de validité
- 14 avril 2017
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034417788/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034417788/article-3/versions/37a85810-805e-43cc-8b2f-42d6c2aee750/
Sommaire du texte
Texte
Le règlement d'examen de la spécialité Métiers de la piscine de brevet professionnel est fixé en annexe III au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe IV au présent arrêté
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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