Arrêté du 1er mars 2017 portant création de la spécialité « Métiers de la piscine » de brevet professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article 8
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 55aa17ca-cb93-4bb5-844b-b96327d9684c
- Début de validité
- 14 avril 2017
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034417798/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034417798/article-8/versions/55aa17ca-cb93-4bb5-844b-b96327d9684c/
Sommaire du texte
Texte
La première session d'examen de la spécialité Métiers de la piscine de brevet professionnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2019.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 octobre 1997Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - Annexes (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. Annexe I (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. Annexe II (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. Annexe III (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. Annexe IV (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 - art. Annexe V (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 octobre 1997 portant création du brevet professionnel des métiers de la piscine
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe IV
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe V