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Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine - Article 15

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
15 avril 2017

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 824ec5bf-c022-4457-b1c8-a35f331db581
Début de validité
15 avril 2017
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000034425454/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000034425454/article-15/versions/824ec5bf-c022-4457-b1c8-a35f331db581/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Organisation générale - structuration Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Inscription et droit au remords Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Le suivi pédagogique de l'étudiant Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Les outils de suivi de l'étudiant Consulter cette section

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  5. Chapitre V : La formation en stage Consulter cette section
    1. Article 15
    2. Article 16
    3. Article 16
    4. Article 17
    5. Section 1 : Les commissions de subdivision Consulter cette section

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    6. Article 17-1
    7. Section 1 : Les commissions de subdivision Consulter cette section

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    8. Section 2 : L'agrément Consulter cette section

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    9. Section 3 : La répartition semestrielle Consulter cette section

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    10. Section 4 : Les choix de stage Consulter cette section

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    11. Section 5 : Les différents types de stage Consulter cette section

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  6. Chapitre VI : Evaluation et validation Consulter cette section

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  7. Chapitre VII : Délivrance des diplômes Consulter cette section

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  8. Chapitre VIII : Dispositions finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Organisation générale - structuration Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Inscription et droit au remords Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Le suivi pédagogique de l'étudiant Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Les outils de suivi de l'étudiant Consulter cette section

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  5. Chapitre V : La formation en stage Consulter cette section
    1. Article 15
    2. Article 16
    3. Article 16
    4. Article 17
    5. Section 1 : Les commissions de subdivision Consulter cette section

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    6. Article 17-1
    7. Section 1 : Les commissions de subdivision Consulter cette section

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    8. Section 2 : L'agrément Consulter cette section

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    9. Section 3 : La répartition semestrielle Consulter cette section

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    10. Section 4 : Les choix de stage Consulter cette section

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    11. Section 5 : Les différents types de stage Consulter cette section

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  6. Chapitre VI : Evaluation et validation Consulter cette section

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  7. Chapitre VII : Délivrance des diplômes Consulter cette section

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  8. Chapitre VIII : Dispositions finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Les étudiants accomplissent tout au long de la formation de troisième cycle des stages.
Conformément à l'article R. 632-29 du code de l'éducation, au cours de la phase socle et de la phase d'approfondissement, les stages ont une durée d'un semestre. Au cours de la phase de consolidation, les stages ont une durée d'un an sauf lorsque les maquettes de formation prévoient qu'ils durent un semestre.
Conformément à l'article R. 632-27 du code de l'éducation, la formation en stage est accomplie en milieu hospitalier ou extrahospitalier, dans des lieux de stage agréés au sein de structures ou auprès de praticiens agréés-maîtres de stage des universités. Ces structures d'accueil et ces praticiens sont liés par convention avec un centre hospitalier universitaire.
Dans le cadre de leur activité en stage, pour toute la durée du stage et pour toute activité réalisée sur le lieu de stage, ils ne peuvent percevoir de rémunération ni du ou des responsables médicaux et pédagogiques ou praticiens agréés-maîtres de stage des universités ni des patients.

Historique

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Évolution juridique

  1. 15 avril 2017 Version 15 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 16 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-27 (M)
  • CITATION Code de l'éducation - art. R632-29 (V)

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-27
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-27
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-27
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-29
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R632-29

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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