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  3. Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine
  4. Chapitre V : La formation en stage
  5. Article 16

Arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine - Article 16

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
5 septembre 2025

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — ebaba1da-c52b-4d38-b123-25bc1a1fe8be
Début de validité
5 septembre 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 4 septembre 2025 à 21h31
Import Jurisfac
20 septembre 2026 à 10h16 — 9fcada22-72b4-4a6e-bf66-136e2b39b11d
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052189581/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052189581/article-16/versions/ebaba1da-c52b-4d38-b123-25bc1a1fe8be/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Organisation générale - structuration Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Inscription et droit au remords Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Le suivi pédagogique de l'étudiant Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Les outils de suivi de l'étudiant Consulter cette section

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  5. Chapitre V : La formation en stage Consulter cette section
    1. Article 15
    2. Article 16
    3. Article 16
    4. Article 17
    5. Section 1 : Les commissions de subdivision Consulter cette section

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    6. Article 17-1
    7. Section 1 : Les commissions de subdivision Consulter cette section

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    8. Section 2 : L'agrément Consulter cette section

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    9. Section 3 : La répartition semestrielle Consulter cette section

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    10. Section 4 : Les choix de stage Consulter cette section

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    11. Section 5 : Les différents types de stage Consulter cette section

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  6. Chapitre VI : Evaluation et validation Consulter cette section

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  7. Chapitre VII : Délivrance des diplômes Consulter cette section

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  8. Chapitre VIII : Dispositions finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Organisation générale - structuration Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Inscription et droit au remords Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Le suivi pédagogique de l'étudiant Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Les outils de suivi de l'étudiant Consulter cette section

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  5. Chapitre V : La formation en stage Consulter cette section
    1. Article 15
    2. Article 16
    3. Article 16
    4. Article 17
    5. Section 1 : Les commissions de subdivision Consulter cette section

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    6. Article 17-1
    7. Section 1 : Les commissions de subdivision Consulter cette section

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    8. Section 2 : L'agrément Consulter cette section

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    9. Section 3 : La répartition semestrielle Consulter cette section

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    10. Section 4 : Les choix de stage Consulter cette section

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    11. Section 5 : Les différents types de stage Consulter cette section

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  6. Chapitre VI : Evaluation et validation Consulter cette section

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  7. Chapitre VII : Délivrance des diplômes Consulter cette section

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  8. Chapitre VIII : Dispositions finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

Les structures dans lesquelles peuvent se situer les lieux de stage agréés sont :

1° Les centres hospitaliers universitaires ;

2° Les établissements de santé publics ou privés, ou les hôpitaux des armées ;

3° Les organismes extrahospitaliers, notamment : les laboratoires, les structures de soins alternatives à l'hospitalisation, les centres de protection maternelle et infantile, les centres de planification et d'éducation familiale, les associations, les administrations, les établissements publics, les entreprises et les services départementaux ou territoriaux d'incendie et de secours, les centres de santé, et les maisons de santé pluriprofessionnelles dont la personne morale est une société interprofessionnelle de soins ambulatoires.

L'étudiant en stage est placé sous l'autorité du responsable médical du lieu de stage agréé dans lequel il est affecté. Le responsable médical désigne, au sein du lieu de stage, un médecin, ou un pharmacien, le cas échéant, chargé de l'encadrement pédagogique de l'étudiant.

Historique

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Évolution juridique

  1. 15 avril 2017 Version 16 — MODIFIE
  2. 11 janvier 2024 Version 16 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 5 septembre 2025 Version 16 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Connue le 20 septembre 2026 à 10h16Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er septembre 2025 - art. 2

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
4 septembre 2025 à 21h31
Date de l’import Jurisfac
20 septembre 2026 à 10h16
Identifiant de l’import Jurisfac
9fcada22-72b4-4a6e-bf66-136e2b39b11d
Archive
LEGI_20250904-212538.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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