Arrêté du 15 juin 2017 modifiant l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création du certificat complémentaire « plongée profonde et tutorat » associé à la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » - Article 3
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 9a74a946-ca4e-4c0f-b9fe-8d7d159e0a26
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035048201/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035048201/article-3/versions/9a74a946-ca4e-4c0f-b9fe-8d7d159e0a26/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 1er décembre 2016Art. 3, Art. 4
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er décembre 2016 - art. 3 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er décembre 2016 - art. 4 (Ab)