Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis
  4. Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis.
  5. Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis
  6. Sous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installation
  7. Article 45

Arrêté du 9 août 2011 relatif à la conception, à la réalisation, à la modification, à l'exploitation et à la maintenance des téléskis - Article 45

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
7 juillet 2017

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — bcd7dd95-df1d-4fef-9ae1-2b638cc293c3
Début de validité
7 juillet 2017
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035135387/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035135387/article-45/versions/bcd7dd95-df1d-4fef-9ae1-2b638cc293c3/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Chapitre II : Conception, réalisation et modification substantielle des téléskis Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis. Consulter cette section
    1. Article 29
    2. Section 1 : Règlement et registre d'exploitation Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Section 2 : Règlement de police Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis Consulter cette section
      1. Article 44
      2. Sous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installation Consulter cette section
        1. Article 45
        2. Paragraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiens Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        3. Paragraphe 2 : Contrôle du câble lors du déplacement des attaches Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        4. Paragraphe 3 : Contrôle à cinq cents heures Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Section 4 : Vérification des téléskis Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    6. Section 5 : Maintenance et entretien des téléskis Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    7. Section 6 : Modification et remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléski Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Chapitre IV : Dispositions diverses Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Chapitre II : Conception, réalisation et modification substantielle des téléskis Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Chapitre III : Exploitation, maintenance et modifications non substantielles des téléskis. Consulter cette section
    1. Article 29
    2. Section 1 : Règlement et registre d'exploitation Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    3. Section 2 : Règlement de police Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    4. Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis Consulter cette section
      1. Article 44
      2. Sous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installation Consulter cette section
        1. Article 45
        2. Paragraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiens Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        3. Paragraphe 2 : Contrôle du câble lors du déplacement des attaches Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

        4. Paragraphe 3 : Contrôle à cinq cents heures Consulter cette section

          Ouvrez pour charger ce niveau.

      3. Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

    5. Section 4 : Vérification des téléskis Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    6. Section 5 : Maintenance et entretien des téléskis Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    7. Section 6 : Modification et remplacement de tout ou partie des éléments d'un téléski Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Chapitre IV : Dispositions diverses Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte



I. - Pendant la période d'exploitation, des opérations de contrôle sont réalisées et comprennent a minima :

― des contrôles et un parcours d'essai quotidien ;

― un contrôle à cinq cents heures ;

― un contrôle visuel tous les trois mois des cordes de remorquage ;

Certains contrôles et le parcours d'essai sont à réaliser préalablement à l'ouverture du téléski au public.

II. - En outre, après des événements particuliers tels que tempête, givre, avalanches ou pannes, et préalablement à la remise en service du téléski, l'exploitant est tenu de procéder à des contrôles et, si nécessaire, à un parcours d'essai appropriés à la situation.

Les résultats de ces contrôles sont consignés dans le registre d'exploitation mentionné à l'article 41.


Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 21 août 2011 Version 45 — MODIFIE
  2. 7 juillet 2017 Version 45 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Paragraphe 1 : Contrôles et parcours d'essai quotidiens →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2017 - art. 1

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données