Arrêté du 3 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2014 fixant la liste des spécialités vétérinaires - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c23250a6-cf01-4909-acee-c6d2a69fada7
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035170471/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035170471/article-1/versions/c23250a6-cf01-4909-acee-c6d2a69fada7/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 31 juillet 2014Art. 1
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 31 juillet 2014 - art. 1 (M)
Citations
- CITATION Code rural - art. R*812-55
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R812-55
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R812-55
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R812-55
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R812-55
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R812-55
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R812-55