Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — d2397c03-c6ec-4f77-a706-a6094a0554cd
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035533231/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035533231/article-2/versions/d2397c03-c6ec-4f77-a706-a6094a0554cd/
Sommaire du texte
Texte
A modifié ou créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juillet 2012Art. 3, Art. 3-1, Art. 3-2
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2012 - art. 3-1 (Ab)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2012 - art. 3-2 (Ab)
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2012 - art. 3 (Ab)
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 3-1
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 3-2
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3