Arrêté du 29 août 2017 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2012 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre - Article 6
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 25d33579-2f9c-438a-9036-8285578c8fb1
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035533239/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035533239/article-6/versions/25d33579-2f9c-438a-9036-8285578c8fb1/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 juillet 2012Art. 24, Art. 25, Art. 26
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2012 - art. 24 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2012 - art. 25 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 juillet 2012 - art. 26 (Ab)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°97-1085 du 25 novembre 1997 - art. 2
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 24
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 25
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 26
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 2