Arrêté du 8 septembre 2017 relatif à l'organisation du temps de travail dans les directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, dans les directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale et dans les directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale - Article 8

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Version: Mise à jour en retard — f9ef6d5f-b41d-4d10-af3c-23dd381414d8
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 novembre 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 novembre 2012 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 1 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 10 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 2 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 3 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 4 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 5 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 6 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 7 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 8 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 novembre 2012 - art. 9 (Ab)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 novembre 2012 portant application du décret n° 2000-815 du 25 août 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique de l'Etat, dans les directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale et dans les directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10