Arrêté du 24 mars 2016 portant création de la spécialité « Maintenance des matériels » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance - Article Annexe
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 12f256ec-43ba-4763-bf43-ca4daec49324
- Début de validité
- 13 septembre 2017
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035544659/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035544659/article-annexe/versions/12f256ec-43ba-4763-bf43-ca4daec49324/
Sommaire du texte
Texte
Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 28 juillet 2017, les annexes I a, I b, I c, II a, II b, II c, III et IV sont remplacées par les annexes I a, I b et I c, II a, II b, II c, III et IV dudit arrêté et sont consultables à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000035542942
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juillet 2017 - art.
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro