Arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 29cb9b6c-413c-4da5-a130-ca4bb0e7721b
- Début de validité
- 27 octobre 2017
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035882600/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035882600/article-2/versions/29cb9b6c-413c-4da5-a130-ca4bb0e7721b/
Sommaire du texte
Texte
Le contenu de chaque diplôme d'études spécialisées est précisé dans une maquette annexée au présent arrêté. Celle-ci définit la durée de la formation, le programme de la formation en stage et hors stage ainsi que les règles de validation applicables.
La maquette des formations communes à la médecine et à l'odontologie est annexée à l'arrêté mentionné à l'article 1.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 18 octobre 2017 - art. 39
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 39