Arrêté du 18 octobre 2017 fixant la réglementation applicable à la formation commune à la médecine et à l'odontologie délivrée dans le cadre du diplôme d'études spécialisées de chirurgie orale et modifiant l'arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie - Article 39
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — c0635bb9-ae01-446d-af62-b8a3f079fd2e
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035880906/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035880906/article-39/versions/c0635bb9-ae01-446d-af62-b8a3f079fd2e/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 mars 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Art. 10, Art. 11
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 mars 2011 - art. 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 mars 2011 - art. 10 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 mars 2011 - art. 11 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 mars 2011 - art. 2 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 mars 2011 - art. 3 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 mars 2011 - art. 4 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 mars 2011 - art. 5 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 mars 2011 - art. 6 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 mars 2011 - art. 7 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 mars 2011 - art. 9 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 11