Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
  4. Article 1

Arrêté du 12 juillet 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
22 décembre 2017

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 0a40a866-3bc2-42cb-9304-d4eac6c3fa14
Début de validité
22 décembre 2017
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000036266077/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000036266077/article-1/versions/0a40a866-3bc2-42cb-9304-d4eac6c3fa14/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

NIVEAU

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle

CODE NSF

DURÉE

ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle

V

Ramoneur fumiste.

232r

5 ans

COSTIC.

V

Ouvrier professionnel en restauration de patrimoine.

232s

2 ans

Conseil architecture urbanisme environnement.

V

Poseur. ― Agenceur de cuisines et salles de bains.

234s

3 ans

Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Ouest).

V

Agent d'accompagnement auprès des personnes âgées et personnes dépendantes (AAPAPD).

330s

5 ans

Lycée Jules Algoud. ― GRETA Viva 5 ; pôle formation santé ; lycée du bâtiment de Toulouse. ― GRETA Garonne ; lycée Tristan Corbière. ― GRETA de Bretagne occidentale ; lycée Léon Blum, Le Creusot. ― GRETA d'Entre Saône-et-Loire ; lycée Félix Mayer. ― GRETA du bassin houiller lorrain ; collège Desaix de Tarbes. ― GRETA des Hautes-Pyrénées ; lycée Monteil de Rodez. ― GRETA Quercy-Rouergue ; lycée Ferdinand Fabre de Bédarieux. ― GRETA des hauts cantons de l'Hérault ; Association des foyers de Province (AFP).

V

Agent de prévention et de sécurité.

344t

1 an

Nouvelles carrières Ouest (NCO).

V

Agent cynophile de protection et d'intervention mention aide dresseur.

344t

5 ans

Ministère de la défense. ― Armée de terre. ― 17e groupe d'artillerie.

IV

Technicien de maintenance en équipements de génie climatique.

227r

3 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP). ― Centre des formations industrielles (CFI).

IV

Métreur tout corps d'état.

230p

5 ans

Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment (FCMB).

IV

Vendeur. ― Agenceur de cuisines et salles de bains.

230w

3 ans

Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA Sud-Est).

IV

Vendeur. ― Agenceur de cuisines.

230w

3 ans

Syndicat national équipement de la cuisine (SNEC).

IV

Technicien spécialisé en information géographique.

231n

4 ans

Ecole nationale des sciences géographiques (ENSG).

IV

Peintre en décors.

233v

5 ans

Groupement des professionnels de la peinture et de la finition (GPPF). ― Institut supérieur de peinture décorative (IPEDEC).

IV

Ebéniste (BTM).

234s

3 ans

Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

IV

Technicien de maintenance des ascenseurs.

250r

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP). ― Centre des formations industrielles (CFI).

IV

Installateur conseil en systèmes solaires.

255t
227t
232n

3 ans

Lycée des métiers Eugène Montel.

IV

Socio-esthéticienne.

330t

4 ans

Ecole technique privée d'esthétique et de coiffure Giorgifont (ETPEC Giorgifont).

IV

Animateur polyvalent du tourisme.

334

2 ans

Centre de formation professionnelle (CFP) L'Entrée des artistes.

IV

Coordinateur de projets en loisirs et tourisme adaptés.

334p
330t

2 ans

Maison familiale rurale de Chapeau Cornu.

IV

Conseiller(e) en image.

336

3 ans

Institut de relooking international.

IV

Esthéticienne animatrice de SPA.

336t
330t

3 ans

Ecole des métiers artistiques (EMA).

IV

Agent privé de protection de personnes.

344t

2 ans

PC formations sécurité ; Groupe 9 academy.

III

Dessinateur de bande dessinée et d'illustration.

134

5 ans

Arc-en-Ciel. ― Ecole supérieure d'arts graphiques Jean Trubert.

III

Boulanger (BM).

221

3 ans

Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

III

Assistant de laboratoire biochimie - biologie.

222r
331n

5 ans

Association des fondateurs et protecteurs de l'instituts catholique de Lyon (AFPICL) - Ecole supérieure de biologie-biochimie-biotechnologies (ESTBB).

III

Styliste. ― Modéliste.

242n

5 ans

FORMAMOD.

III

Technicien supérieur de l'aviation.

311
344

5 ans

Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC).

III

Assistant commercial France et international.

312p

2 ans

CTI

III

Assistant(e) recrutement.

315w

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCI de Lyon). ― Ecole supérieure des métiers des agences d'emploi (ESMAE) ; chambre de commerce et d'industrie de Versailles - Val-d'Oise - Yvelines (CCIV). ― Ecole supérieure des métiers des agences d'emploi (ESMAE).

III

Concepteur de spectacles en structures de loisirs.

323v

3 ans

Ecole Klaxon rouge.

III

Assistant(e) de direction à l'international.

324p

2 ans

CTI

III

Gestionnaire réseau et sécurité.

326r

3 ans

CGSAT. ― SUP'CG.

III

Assistant de direction hôtellerie.

334p

5 ans

Ecole professionnelle de tourisme et d'hôtellerie.

III

Agent de comptoir en tourisme.

334w

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Tarbes et des Hautes-Pyrénées (CCI des Hautes-Pyrénées). ― Institut régional de tourisme et d'hôtellerie (IRTH).

III

Animateur(trice) de vente en parfumerie et esthétique.

336w

5 ans

Ecole technique privée d'esthétique et de coiffure Giorgifont (ETPEC Giorgifont).

III

Chef d'équipe privé de protection de personnes.

344t

1 an

PC formations sécurité ; Groupe 9 academy.

II

Concepteur créateur en communication visuelle.

132
134f

3 ans

Institut de communication appliquée (ICA)-Institut de communication bordelais (ICB)-Institut de communication de Provence (ICP)-ECV-Institut de communication nantais (ICN)-ECV Atlantique.

II

Responsable d'activités techniques.

200

1 an

Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI de Grenoble). ― Grenoble Ecole de management (Grenoble EM) ; Grenoble Institut national polytechnique (Grenoble INP).

II

Responsable de développement en agro-industrie.

221p

3 ans

Association interrégionale pour la formation initiale et continue (AIRFIC).

II

Responsable de stratégie commerciale et communication mode.

240w
310

3 ans

Institut supérieur européen de la mode (ISEM).

II

Styliste designer.

242

5 ans

MODE'ESTAH.

II

Responsable de l'administration commerciale Europe.

310p

2 ans

Lycée privé La Providence (IFC Pro) ; école supérieure Billières.

II

Planificateur de prestations logistiques internationales.

311

3 ans

Ecole de management de Normandie.

II

Logisticien transport international.

311p

5 ans

CTI

II

Responsable technico-commercial France et international.

312p

5 ans

CTI

II

Responsable commercial zone export.

312p

5 ans

CTI

II

Acheteur France et international.

312p

5 ans

CTI

II

Responsable commercial et marketing.

312p

4 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).

II

Conseiller gestionnaire de banque - assurance.

313

3 ans

Conservatoire national des arts et métiers (CNAM).

II

Responsable en gestion immobilière.

313p

2 ans

Ecole supérieure de commerce et d'industrie de l'Ain (ESCI).

II

Contrôleur de gestion.

314r

3 ans

CCI Paris Ile-de-France, ITESCIA.

II

Dirigeant(e) d'entreprise de sécurité et sûreté.

315
344t

2 ans

Formaplus 3B.

II

Consultant recrutement.

315

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCI de Lyon). ― Ecole supérieure des métiers des agences d'emploi (ESMAE) ; chambre de commerce et d'industrie de Versailles - Val-d'Oise - Yvelines (CCIV). ― Ecole supérieure des métiers des agences d'emploi (ESMAE).

II

Adjoint au responsable des ressources humaines.

315t

3 ans

Université Paris-XIII Nord. ― Institut universitaire de technologie de Saint-Denis.

II

Concepteur réalisateur web.

320t

5 ans

Sciences U Paris (EFFICOM).

II

Journaliste. ― Options presse écrite et internet, audiovisuel, sport.

321

5 ans

Ecole du journalisme.

II

Journaliste.

321

3 ans

Institut international de la communication de Paris (IICP).

II

Journaliste audiovisuel.

323

5 ans

Institut international de l'image et du son (IIIS)

II

Chargé de production en audiovisuel.

323t

3 ans

Institut international de l'image et du son (IIIS)

II

Assistant réalisateur.

323v

5 ans

Conservatoire libre du cinéma français (CLCF).

II

Sténotypiste.

324t

3 ans

Centre lyonnais de sténotypie (CLS).

II

Administrateur systèmes et réseaux.

326

2 ans

Doranco espace multimédia.

II

Concepteur de systèmes d'information.

326n

4 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Limoges et de la Haute-Vienne (CCI de Limoges et de la Haute-Vienne). ― Institut d'ingénierie informatique de Limoges (3IL).

II

Gestionnaire de services de soins infirmiers à domicile.

330p

2 ans

Université Montpellier-I.

II

Directeur/directrice d'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

332p

5 ans

Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT).

II

Chef de cuisine.

334

3 ans

Ecole Ritz Escoffier.

II

Manager de restaurant.

334p

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP). ― Ecole Grégoire Ferrandi.

II

Gestionnaire de parcours de golf et/ou de club de golf.

335p

1 an

Académie internationale des métiers du golf.

II

Chef d'opération de secours en montagne de sécurité intérieure.

344t

5 ans

Ministère de l'intérieur. ― Centre national d'entraînement à l'alpinisme et au ski des compagnies républicaines de sécurité ; Centre national d'instruction de ski et d'alpinisme de la gendarmerie.

I

Manager qualité sécurité environnement.

200r

3 ans

Association centre d'études supérieures industrielles (CESI).

I

Manager. ― Développeur produit de la mode et de l'habillement.

242p

5 ans

Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP). ― Ecole supérieure des industries du vêtement (ESIV).

I

Manager du développement commercial.

310

5 ans

Ecole de hautes études commerciales du Nord (EDHEC).

I

Responsable d'affaires agroalimentaires.

312

3 ans

Institut supérieur européen de management agroalimentaire (ISEMA).

I

Manager achats internationaux.

312p

3 ans

Centre d'études supérieures du commerce international (CESCI).

I

Directeur de la communication.

320n

5 ans

European Communication School (ECS).

I

Architecte logiciel, développeur d'application.

326

5 ans

Ecole des technologies numériques appliquées (ETNA).

I

Architecte système réseau et sécurité.

326

3 ans

Ecole des technologies numériques appliquées (ETNA).

I

Directeur/directrice d'établissement et de services pour personnes âgées dépendantes.

330t
332p

5 ans

Institut d'études politiques de Paris (IEP Paris).

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 23 juillet 2010 Version 1 — MODIFIE
  2. 23 décembre 2010 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 3 février 2011 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 8 août 2012 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 6 mars 2013 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 29 avril 2013 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 30 novembre 2013 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  8. 30 novembre 2014 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  9. 22 décembre 2017 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 décembre 2017 - art. 5

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données