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Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
6 avril 2013
Fin de vigueur
13 février 2017

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — aa138268-1595-492d-ace2-52625237dc7a
Début de validité
6 avril 2013
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000027273835/2013-04-06
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000027273835/article-1/versions/aa138268-1595-492d-ace2-52625237dc7a/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Texte

L'échelonnement indiciaire applicable aux professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers est fixé ainsi qu'il suit :


CLASSES ET Echelons

Indices bruts

Hors classe

6e échelon

5e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

Groupe A

1015

966

901

852

801


Classe normale

11e échelon

10e échelon

9e échelon

8e échelon

7e échelon

6e échelon

5e échelon

4e échelon

3e échelon

2e échelon

1er échelon

1015

966

901

835

772

716

664

618

565

506

427

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 6 avril 2013 Version 1 — MODIFIE
  2. 13 février 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 21 avril 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 1 septembre 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 1 janvier 2018 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

Sources créatrices et modificatrices

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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