Arrêté du 29 mars 2018 relatif à l'adaptation et à la dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet et du certificat de formation générale pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d'un plan d'accompagnement personnalisé - Article 8

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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 octobre 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9

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ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 octobre 2016 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 1 (Ab)
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ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 6 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 7 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 8 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 octobre 2016 - art. 9 (Ab)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 octobre 2016 relatif à l'adaptation et à la dispense de certaines épreuves ou parties d'épreuves à l'examen du diplôme national du brevet pour les candidats présentant un handicap ou bénéficiant d'un plan d'accompagnement personnalisé
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
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ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9