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Article 3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
20 décembre 2001
Fin de vigueur
1 janvier 2017

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 486db7c1-36a2-4982-8cb8-5dd854e0f292
Début de validité
20 décembre 2001
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006725169/2001-12-20
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006725169/article-3/versions/486db7c1-36a2-4982-8cb8-5dd854e0f292/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Texte


Le corps des attachés d'administration hospitalière comprend les grades suivants :

- attaché principal ;

- attaché.

Historique

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Évolution juridique

  1. 20 décembre 2001 Version 3 — MODIFIE
  2. 1 janvier 2017 Version 3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 janvier 2018 Version 3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 25 juin 2018 Version 3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 1 janvier 2021 Version 3 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°90-841 du 21 septembre 1990 - art. 1 (V)

Autres relations

  • TXT_SOURCE Version publiée au Journal officiel — Décret 90-839 1990-09-21

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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