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  2. Législation consolidée
  3. Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 portant statut particulier du corps des attachés d'administration hospitalière et modifiant le décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière
  4. Chapitre IV : Avancement
  5. Article 11

Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 portant statut particulier du corps des attachés d'administration hospitalière et modifiant le décret n° 90-839 du 21 septembre 1990 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière - Article 11

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 janvier 2021

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 332596c6-6d15-4ffc-ab60-2d75b321b5ee
Début de validité
1 janvier 2021
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037109006/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037109006/article-11/versions/332596c6-6d15-4ffc-ab60-2d75b321b5ee/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Recrutement Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Nomination et classement Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Avancement Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
    3. Article 13
  5. Chapitre V : Mutation-Détachement-Intégration directe-Avancement Consulter cette section

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  6. Article 23
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Recrutement Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Nomination et classement Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Avancement Consulter cette section
    1. Article 11
    2. Article 12
    3. Article 13
  5. Chapitre V : Mutation-Détachement-Intégration directe-Avancement Consulter cette section

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  6. Article 23
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des attachés d'administration hospitalière est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES ÉCHELONS DURÉE

Attaché hors classe

Spécial

-

6e échelon

-

5e échelon

3 ans

4e échelon

2 ans 6 mois

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

Attaché principal
10e échelon -

9e échelon

3 ans

8e échelon

3 ans

7e échelon

2 ans 6 mois

6e échelon

2 ans 6 mois

5e échelon

2 ans

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

2 ans

Attaché

11e échelon

-

10e échelon

4 ans

9e échelon

3 ans

8e échelon

3 ans

7e échelon

3 ans

6e échelon

3 ans

5e échelon

2 ans 6 mois

4e échelon

2 ans

3e échelon

2 ans

2e échelon

2 ans

1er échelon

1 an 6 mois

Historique

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Évolution juridique

  1. 20 décembre 2001 Version 11 — MODIFIE
  2. 7 août 2007 Version 11 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 18 octobre 2012 Version 11 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 1 janvier 2017 Version 11 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 1 janvier 2018 Version 11 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 1 janvier 2021 Version 11 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article 12 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Concordances

  • CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 - art. 12 (T)
  • CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 - art. 12 (T)

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2018-506 du 21 juin 2018 - art. 23 (V)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 décembre 2009 - art. 1 (V)
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 (V)
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 30 janvier 2015 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 23

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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