Arrêté du 5 mai 2011 relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme - Article 25
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 02e1d57c-e134-4745-8e26-107400044fd7
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037239589/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037239589/article-25/versions/02e1d57c-e134-4745-8e26-107400044fd7/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 16 décembre 1992Art. 1, Sct. TITRE Ier : CONDITIONS ET MODALITÉS D’ADMISSION, Art. 2, Sct. TITRE II : ORGANISATION DES ÉTUDES, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE III : ÉVALUATION DES ÉTUDES ET DÉLIVRANCE DU DIPLÔME, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE IV : TUTELLE DE LA DIRECTION DE LA MUSIQUE ET DE LA DANSE, Art. 9, Sct. TITRE V : PROCÉDURE D’HABILITATION, Art. 10, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES, Art. 11, Art. 12, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. Annexe I (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. Annexe II (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 décembre 1992 - art. Annexe III (Ab)
Autres relations
- DEPLACE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 juillet 2018 - art. 10
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe II
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe III
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
Autres relations
- DEPLACE Version publiée au Journal officiel — Article 10