Arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle - Article 7
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — dcb51ad4-dd82-4ea2-855d-f0c1d71593c8
- Début de validité
- 1 septembre 2018
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037318594/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037318594/article-7/versions/dcb51ad4-dd82-4ea2-855d-f0c1d71593c8/
Sommaire du texte
Texte
Le calendrier des opérations d'appel aux groupes visées au présent arrêté fait l'objet d'une publication annuelle sur le portail GALAXIE.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.