Arrêté du 15 octobre 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management commercial opérationnel » - Article 5
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 5c6155c4-809d-4eb4-9912-8775352e7bb8
- Début de validité
- 8 novembre 2018
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000037563483/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000037563483/article-5/versions/5c6155c4-809d-4eb4-9912-8775352e7bb8/
Sommaire du texte
Texte
La première session du brevet de technicien supérieur Management commercial opérationnel organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2021.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juillet 2003Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 - art. Annexe (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "management des unités commerciales".
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe