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Article 3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
31 mai 2001
Fin de vigueur
10 janvier 2019

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — b40da9b1-b05c-4f8a-bbd4-54553973d57e
Début de validité
31 mai 2001
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 6 octobre 2025 à 21h22
Import Jurisfac
21 septembre 2026 à 23h26 — f95a2e2e-f5ce-4002-9d58-d37ed67bad20
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000006889291/2001-05-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006889291/article-3/versions/b40da9b1-b05c-4f8a-bbd4-54553973d57e/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Texte


Les différents signaux de danger figurant à l'annexe du présent arrêté imposent, en règle générale, aux usagers de la route une vigilance spéciale avec ralentissement adapté à la mesure du danger signalé.

Ils sont mis en place, lorsque l'autorité compétente l'estime nécessaire, pour signaler à distance (1) les dangers suivants :
Panneau A 1 a. - Virage à droite.
Panneau A 1 b. - Virage à gauche.
Panneau A 1 c. - Succession de virages dont le premier est à droite.
Panneau A 1 d. - Succession de virages dont le premier est à gauche.
Panneau A 2 a. - Cassis ou dos-d'âne.
Panneau A 2 b. - Ralentisseur de type dos-d'âne.
Panneau A 3. - Chaussée rétrécie.
Panneau A 3 a. - Chaussée rétrécie par la droite.
Panneau A 3 b. - Chaussée rétrécie par la gauche.
Panneau A 4. - Chaussée particulièrement glissante.
Panneau A 6. - Pont mobile.
Panneau A 7 (1). - Passage à niveau muni de barrières à fonctionnement manuel lors du passage des trains.
Panneau A 7 (1). - Complété par panonceau M 9 Signal automatique :
passage à niveau muni de barrières ou demi-barrières à fonctionnement automatique lors du passage des trains.
Panneau A 8 (1). - (2) Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière.
Panneau A 8 complété par panonceau M 9 Feux clignotants. - Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni d'une signalisation automatique sonore et lumineuse.
Panneau A 8 complété par panonceau

(1) Ces signaux sont complétés par des balises comportant des bandes rouges obliques sur fond blanc. La première balise comporte trois bandes et se confond avec le support du signal avancé. Les deux autres comportent deux bandes puis une bande et sont respectivement implantées au tiers de la distance séparant le signal avancé du passage à niveau. Dans le cas des passages à niveau avec voie ferrée électrifiée, le signal est complété par un panonceau M 9 b portant le symbole de l'électricité.
M 5 Stop (1) (2). - Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni en position d'un panneau Stop A B 4 imposant à l'usager de marquer un temps d'arrêt avant de franchir le passage à niveau.

Panneau A 9. Traversée de voies de tramways.
Panneau A 13 a. - Endroit fréquenté par les enfants.
Panneau A 13 b. - Passage pour piétons.
Panneau A 14. - Autres dangers. La nature du danger pouvant ou non être précisée par un panonceau.
Panneaux A 15 a 1 et A 15 a 2. - Passage d'animaux domestiques.
Panneau A 15 b. - Passage d'animaux sauvages.
Panneau A 15 c. - Passage de cavaliers.
Panneau A 16. - Descente dangereuse.
Panneau A 17. - Annonce de feux tricolores.
Panneau A 18. - Circulation dans les deux sens.
Panneau A 19. - Risque de chute de pierres ou de présence sur la route de pierres tombées.
Panneau A 20. - Débouché sur un quai ou une berge.
Panneau A 21 - Débouché de cyclistes venant de droite ou de gauche.
Panneau A 23. - Traversée d'une aire de danger aérien.
Panneau A 24. - Vent latéral.

Les panneaux de danger sont de forme triangulaire. Ils ont le fond blanc et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel blanc.
Les symboles et inscriptions sont noirs à l'exception du symbole du panneau A 17 qui est tricolore et de celui du panneau A 24 qui comportent des éléments alternativement blancs et rouges.

Nota :

(1) Sauf le panneau A 18 qui est placé au début de la zone signalée.

(2) Aux passages à niveau avec voie ferrée à trafic lent et faible, le panneau A 8 est remplacé par un panneau A 14.

Historique

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Évolution juridique

  1. 23 janvier 1986 Version 3 — MODIFIE
  2. 17 mars 1999 Version 3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 13 janvier 2001 Version 3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 31 mai 2001 Version 3 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 10 janvier 2019 Version 3 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Connue le 21 septembre 2026 à 23h26Correction des données source
  2. Connue le 21 septembre 2026 à 23h26Correction des données source
  3. Connue le 21 septembre 2026 à 23h26Correction des données source
  4. Connue le 21 septembre 2026 à 23h26Correction des données source
  5. Connue le 21 septembre 2026 à 23h26Correction des données source

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFICATION Arrêté 2001-05-16 art. 2 JORF 31 mai 2001 — Référence sans identifiant DILA

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
6 octobre 2025 à 21h22
Date de l’import Jurisfac
21 septembre 2026 à 23h26
Identifiant de l’import Jurisfac
f95a2e2e-f5ce-4002-9d58-d37ed67bad20
Archive
LEGI_20251006-211801.tar.gz ↗
Licence
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