Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes - Article 3

Les différents signaux de danger figurant à l'annexe du présent arrêté imposent, en règle générale, aux usagers de la route une vigilance spéciale avec ralentissement adapté à la mesure du danger signalé.

Ils sont mis en place, lorsque l'autorité compétente l'estime nécessaire, pour signaler à distance (1) les dangers suivants :
Panneau A 1 a. - Virage à droite.
Panneau A 1 b. - Virage à gauche.
Panneau A 1 c. - Succession de virages dont le premier est à droite.
Panneau A 1 d. - Succession de virages dont le premier est à gauche.
Panneau A 2 a. - Cassis ou dos-d'âne.
Panneau A 2 b. - Ralentisseur de type dos-d'âne.
Panneau A 3. - Chaussée rétrécie.
Panneau A 3 a. - Chaussée rétrécie par la droite.
Panneau A 3 b. - Chaussée rétrécie par la gauche.
Panneau A 4. - Chaussée particulièrement glissante.
Panneau A 6. - Pont mobile.
Panneau A7 (2) - Passage à niveau muni de barrières à fonctionnement manuel ou demi-barrières automatiques lors du passage des trains.
Panneau A7 qui peut être complété par un panonceau M9 “ signal automatique ” (2) - Passage à niveau muni de barrières ou demi-barrières à fonctionnement automatique lors du passage des trains.
Panneau A8 (2). - (3) Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière.
Panneau A 8 complété par panonceau M 9 Feux clignotants. - Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni d'une signalisation automatique sonore et lumineuse.
Panneau A8 complété par panonceau M5 Stop (2) (3).-Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni en position d'un panneau Stop AB4 imposant à l'usager de marquer un temps d'arrêt avant de franchir le passage à niveau.

Panneau A9a. - Traversée de voie de véhicules des services réguliers de transport.

Panneau A9b. - Traversée de voie de tramway.

Panneau A 13 a. - Endroit fréquenté par les enfants.
Panneau A 13 b. - Passage pour piétons.
Panneau A 14. - Autres dangers. La nature du danger pouvant ou non être précisée par un panonceau.
Panneaux A 15 a 1 et A 15 a 2. - Passage d'animaux domestiques.
Panneau A 15 b. - Passage d'animaux sauvages.
Panneau A 15 c. - Passage de cavaliers.
Panneau A 16. - Descente dangereuse.
Panneau A 17. - Annonce de feux tricolores.
Panneau A 18. - Circulation dans les deux sens.
Panneau A 19. - Risque de chute de pierres ou de présence sur la route de pierres tombées.
Panneau A 20. - Débouché sur un quai ou une berge.
Panneau A 21 - Débouché de cyclistes venant de droite ou de gauche.
Panneau A 23. - Traversée d'une aire de danger aérien.
Panneau A 24. - Vent latéral.

Les panneaux de danger sont de forme triangulaire. Ils ont le fond blanc et sont bordés d'une bande rouge, elle-même entourée d'un listel blanc.
Les symboles et inscriptions sont noirs à l'exception du symbole du panneau A 17 qui est tricolore et de celui du panneau A 24 qui comportent des éléments alternativement blancs et rouges.

Nota :

(1) Sauf le panneau A 18 qui est placé au début de la zone signalée.

(2) Ces signaux sont complétés par des balises comportant des bandes rouges obliques sur fond blanc. La première balise comporte trois bandes et se confond avec le support du signal avancé. Les deux autres comportent deux bandes puis une bande et sont respectivement implantées au tiers de la distance séparant le signal avancé du passage à niveau. Dans le cas des passages à niveau avec voie ferrée électrifiée, le signal est complété par un panonceau M9b portant le symbole de l'électricité lorsque la hauteur des fils de contact de la voie ferrée est inférieure à 6 mètres.

(3) Aux passages à niveau avec voie ferrée à trafic lent et faible, le panneau A8 est remplacé par un panneau A14.