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  3. Arrêté du 2 mai 2006 portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
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Arrêté du 2 mai 2006 portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
8 avril 2019

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — a812b064-bd23-425a-9f28-6046a2cdb1b9
Début de validité
8 avril 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038346170/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038346170/article-1/versions/a812b064-bd23-425a-9f28-6046a2cdb1b9/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Annexes Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Il est créé un certificat de spécialisation "activités d'escalade" associé aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport définies en annexe I.

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés aux articles D. 212-22 et D. 212-23 du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 16 juin 2006 Version 1 — MODIFIE
  2. 8 avril 2019 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mars 2019 - art. 1

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. D212-22
  • CITATION Code du sport. - art. D212-23

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-22
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-23
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-23
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-23
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-23
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-23
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D212-23

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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