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  3. Arrêté du 2 mai 2006 portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
  4. Annexes
  5. Article Annexe I

Arrêté du 2 mai 2006 portant création du certificat de spécialisation « activités d'escalade » associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - Article Annexe I

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
8 avril 2019

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 64f2fec1-252c-48b8-8c30-47e70454dc82
Début de validité
8 avril 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038346176/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038346176/article-annexe-i/versions/64f2fec1-252c-48b8-8c30-47e70454dc82/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe I
    2. Article Annexe II
    3. Article Annexe III
    4. Article Annexe IV
    5. Article Annexe V
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe I
    2. Article Annexe II
    3. Article Annexe III
    4. Article Annexe IV
    5. Article Annexe V
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


Les spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport auxquelles est associé le certificat de spécialisation "activités d'escalade" sont :

- la spécialité "activités physiques pour tous" créée par arrêté du 24 février 2003 ;

- la spécialité "activités nautiques" créée par arrêté du 9 juillet 2002 ;

- la spécialité "activités gymniques de la forme et de la force" créée par arrêté du 10 août 2005 ;

- la spécialité éducateur sportif mention activités physiques pour tous créée par arrêté du 21 juin 2016 ;

- la spécialité éducateur sportif mention activités de la forme créée par arrêté du 5 septembre 2016 ;

- la spécialité éducateur sportif mention activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive créée par arrêté du 27 février 2017 ;

- la spécialité éducateur sportif mention activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort créée par arrêté du 27 février 2017 ;

- la spécialité éducateur sportif mention activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer créée par arrêté du 27 février 2017.


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 16 juin 2006 Version Annexe I — MODIFIE
  2. 8 avril 2019 Version Annexe I — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article Annexe II →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mars 2019 - art. 2

Citations

  • CITATION arrêté du 10 août 2005 — Référence sans identifiant DILA

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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