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Arrêté du 25 juin 2019 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2015 portant homologation du circuit de vitesse de l'Anneau du Rhin (Haut-Rhin) - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 37336d47-61a9-44f8-a904-38a66df7ecac
Début de validité
28 juin 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038692659/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038692659/article-1/versions/37336d47-61a9-44f8-a904-38a66df7ecac/
Sommaire du texte


I. - A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 29 septembre 2015
Art. 1, Art. Annexe I

II. - Le plan-masse et les plans complémentaires relatifs aux configurations de pistes sont remplacés par le plan-masse et les plans complémentaires figurant en annexe du présent arrêté (1).

III. - Après l’annexe, il est ajouté l’annexe II figurant en annexe du présent arrêté.

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  1. Version 1 — VIGUEUR

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Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe I

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