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Arrêté du 8 novembre 2010 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « vélo tout terrain » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — ccf8f0c1-85bf-42e7-8998-f5244029d15f
Début de validité
1 juillet 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038780482/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038780482/article-1/versions/ccf8f0c1-85bf-42e7-8998-f5244029d15f/
Sommaire du texte

Il est créé une unité capitalisable complémentaire vélo tout terrain associée aux spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, dont la liste figure en annexe I du présent arrêté.

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