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Arrêté du 8 novembre 2010 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « vélo tout terrain » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport - Article 3

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Version
Mise à jour en retard — a9e55d15-e515-4942-af57-d6c39b7c0112
Début de validité
1 juillet 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038780484/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038780484/article-3/versions/a9e55d15-e515-4942-af57-d6c39b7c0112/
Sommaire du texte


Les référentiels professionnels et de certification complémentaires mentionnés à l'article D. 212-22 et D. 212-23 du code du sport figurent respectivement en annexes II et III du présent arrêté.


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