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  3. Arrêté du 31 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe)
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Arrêté du 31 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 12 mai 2016 modifié portant homologation du circuit de vitesse de Maison Blanche (Sarthe) - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
5 août 2019

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 5029d93c-761f-4227-87b0-5bd35f44550e
Début de validité
5 août 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038880041/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038880041/article-1/versions/5029d93c-761f-4227-87b0-5bd35f44550e/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
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  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
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Texte


L'arrêté du 12 mai 2016 susvisé est ainsi modifié :
I. - Le plan-masse est remplacé par le plan-masse annexé au présent arrêté (1).
II. - L'annexe II est remplacé par le plan détaillé des zones réservées aux spectateurs prévues à l'article R. 331-21 du code du sport figurant en annexe du présent arrêté.

Notes

(1) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur (délégation à la sécurité routière, sous-direction de la protection des usagers de la route, bureau de la législation et de la réglementation) 18-20, rue des Pyrénées, 75020 Paris, ainsi qu'à la préfecture de la Sarthe, place Aristide-Briand, 72041 Le Mans Cedex 9.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 5 août 2019 Version 1 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Citations

  • CITATION Code du sport. - art. R331-21

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R331-21
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R331-21

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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