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Décret n° 2019-1075 du 21 octobre 2019 relatif à Centrale Lille Institut - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
24 octobre 2019

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 816b82a8-3e24-4be6-9405-2fab06267d20
Début de validité
24 octobre 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039258518/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039258518/article-2/versions/816b82a8-3e24-4be6-9405-2fab06267d20/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Article 4
  2. Chapitre II : Dispositions diverses, transitoires et finales Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Article 4
  2. Chapitre II : Dispositions diverses, transitoires et finales Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


A compter du 1er janvier 2020, l'Ecole nationale supérieure de chimie de Lille est intégrée à Centrale Lille Institut.

Historique

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Évolution juridique

  1. 24 octobre 2019 Version 2 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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