Décret n° 2019-1075 du 21 octobre 2019 relatif à Centrale Lille Institut - Article 4
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 4e8b19f6-145d-4e80-92f6-ecf03eb432f9
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039258522/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039258522/article-4/versions/4e8b19f6-145d-4e80-92f6-ecf03eb432f9/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 octobre 1992Art. Annexe I
- Arrêté du 28 décembre 1994Art. Annexe I
- Arrêté du 26 novembre 1997Art. 1
- Arrêté du 21 août 2000Art. 1
- Arrêté du 30 décembre 2008Art. B.-II
- Arrêté du 1er octobre 2010Art. Annexe II
- Arrêté du 28 octobre 2011Art. null
- ARRÊTÉ du 18 septembre 2014Art. Annexe 2
- ARRÊTÉ du 20 janvier 2015Art. null
- Arrêté du 8 janvier 2018Art. Annexe 2
- Arrêté du 29 mai 2018Art. null
- Arrêté du 4 septembre 2018Art. Annexe 1
- Arrêté du 8 février 2019Art. null
- Arrêté du 14 février 2019Art. null
- Arrêté du 28 juin 2019Art. 1
- DÉCRET n° 2015-1064 du 26 août 2015Art. null
- ARRÊTÉ du 20 janvier 2015
- Arrêté du 28 juin 2019
- DÉCRET n° 2015-1064 du 26 août 2015
A modifié les dispositions suivantes :
- DÉCRET n°2015-1522 du 24 novembre 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2017-1751 du 22 décembre 2017Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D718-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2017-1751 du 22 décembre 2017Art. 3, Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 août 1993Art. 1, Art. 2, Art. 18, Art. 19, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 13, Art. 11
- Arrêté du 6 août 1993
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D651-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D711-2
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D715-1
A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducationArt. D741-5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2013Art. null
Sources créatrices et modificatrices
85 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-1751 du 22 décembre 2017 - art. 2 (Ab)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 janvier 2015 - art. (VD)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2018 - art. (VD)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 septembre 2018 - art. Annexe 1 (VD)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2019 - art. (VD)
- MODIFICATION Code de l'éducation - art. D718-5 (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 octobre 1992 - art. Annexe I (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 août 1993 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 août 1993 - art. 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 août 1993 - art. 11 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 août 1993 - art. 13 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 août 1993 - art. 18 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 août 1993 - art. 19 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 août 1993 - art. 2 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 août 1993 - art. 21 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 août 1993 - art. 22 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 août 1993 - art. 23 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 décembre 1994 - art. Annexe I (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 novembre 1997 - art. 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 août 2000 - art. 1 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 décembre 2008 - art. B.-II (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er octobre 2010 - art. Annexe II (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 octobre 2011 - art. (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 1er juillet 2013 - art. (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 18 septembre 2014 - art. Annexe 2 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 20 janvier 2015 - art. (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — DÉCRET n°2015-1064 du 26 août 2015 - art. (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2015-1522 du 24 novembre 2015 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-1751 du 22 décembre 2017 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-1751 du 22 décembre 2017 - art. 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2017-1751 du 22 décembre 2017 - art. 3 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 janvier 2018 - art. Annexe 2 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 mai 2018 - art. (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 septembre 2018 - art. Annexe 1 (M)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 8 février 2019 - art. (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 février 2019 - art. (VT)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juin 2019 - art. 1 (M)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D651-1 (V)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D711-2 (V)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D715-1 (V)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D718-5 (MMN)
- MODIFIE Code de l'éducation - art. D741-5 (VD)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n° 93-1144 du 29 septembre 1993
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D711-2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article D741-5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 6 août 1993 fixant les conditions d'admission de scolarité et de délivrance du diplôme d'ingénieur à Centrale Lille Institut
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Article D718-5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 2