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  3. Arrêté du 1er octobre 2010 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur
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  5. Article Annexe II

Arrêté du 1er octobre 2010 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur - Article Annexe II

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
24 octobre 2019

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 9649284b-ade8-428e-9306-fa115ee1d2dc
Début de validité
24 octobre 2019
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039278523/2026-11-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039278523/article-annexe-ii/versions/9649284b-ade8-428e-9306-fa115ee1d2dc/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe I
    2. Article Annexe II
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe I
    2. Article Annexe II
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


ACADÉMIE

ÉTABLISSEMENTS

habilités conjointement


INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES

et technologies


DURÉE DE L'HABILITATION

du master


Mention

Spécialité

Date de début

Date de fin

Poitiers

Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers

Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique


Turbulence

1er septembre 2010

31 août 2014

Lille

Centrale Lille Institut

Toulouse

Institut national polytechnique de Toulouse-Ecole nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique, d'hydraulique et des télécommunications

Institut national des sciences appliquées de Toulouse


Systèmes électroniques pour applications embarquées et communications

1er septembre 2010

31 août 2013

Strasbourg

Institut national des sciences appliquées de Strasbourg

Créteil

Ecole nationale des sciences géographiques

Systèmes d'information

Géomatique

1er septembre 2010

31 août 2014

Nantes

Ecole supérieure des géomètres et topographes

Paris

Ecole spéciale des travaux publics, du bâtiment et de l'industrie

Dijon

Institut supérieur de l'automobile et des transports

Ingénierie automobile pour une mobilité durable

1er septembre 2010

31 août 2012

Orléans-Tours

Université d'Orléans-Ecole polytechnique de l'université d'Orléans

ParisTech

Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)

Ecole nationale des ponts et chaussées

Ecole nationale supérieure de chimie de Paris

Ecole nationale supérieure des mines de Paris

Ecole nationale supérieure des techniques avancées

Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la ville de Paris


Génie de l'environnement

Gestion et traitement des eaux, des sols et des déchets

1er septembre 2010

31 août 2013

Paris

ParisTech

Ecole nationale supérieure des arts et métiers

Ecole nationale supérieure des techniques avancées

Ecole nationale supérieure des mines de Paris

Ecole nationale des ponts et chaussées


Génie de la mobilité durable

Mobilité et véhicules électriques

1er septembre 2010

31 août 2013

ParisTech

Ecole nationale des ponts et chaussées

Ecole nationale supérieure des mines de Paris

Ecole polytechnique


Génie de la mobilité durable

Transport et développement durable

1er septembre 2010

31 août 2013

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 11 octobre 2010 Version Annexe II — MODIFIE
  2. 24 octobre 2019 Version Annexe II — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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← Article Annexe I

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1075 du 21 octobre 2019 - art. 4

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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