Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Décret du 23 décembre 1970 PORTANT ERECTION D'UNITES D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET CULTUREL
  4. Article Annexe

Décret du 23 décembre 1970 PORTANT ERECTION D'UNITES D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE EN ETABLISSEMENTS PUBLICS A CARACTERE SCIENTIFIQUE ET CULTUREL - Article Annexe

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 janvier 2020

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 814ad7c7-203f-405a-8bb8-b66fd9a0f244
Début de validité
1 janvier 2020
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039369240/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039369240/article-annexe/versions/814ad7c7-203f-405a-8bb8-b66fd9a0f244/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article Annexe
  4. Article Annexe
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article Annexe
  4. Article Annexe
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

Universités

Unités d'enseignement et de recherche

Paris-XII

Centre hospitalier et universitaire de Créteil.

Amiens

Médecine et pharmacie.

Besançon

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Bordeaux-II

Sciences médicales I.

Caen

Médecine.

Dijon

Médecine.

Limoges

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Lyon-I

Médecine E.-Herriot A.

Médecine E.-Herriot B.

Médecine Croix-Rousse.

Médecine Sainte-Eugénie.

Saint-Etienne

Médecine.

Nancy-I

Sciences médicales A.

Sciences médicales B.

Nantes

Médecine et technique médicales.

C. U. Angers

Sciences médicales et pharmaceutiques.

Nice

Médecine.

Tours

Médecine.

Poitiers

Médecine et pharmacie.

Reims

Médecine.

Rennes-I

Clinique et thérapeutique médicales.

Brest

Sciences médicales.

Rouen

Médecine et pharmacie.

Toulouse-III

Sciences médicales (Purpan).

Sciences médicales (Rangueil).

.

Notes

Conformément à l’article 20 du décret n° 2019-1131 du 5 novembre 2019, ces dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2020.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 31 décembre 1970 Version Annexe — MODIFIE
  2. 1 janvier 2014 Version Annexe — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 janvier 2016 Version Annexe — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 13 septembre 2017 Version Annexe — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 1 janvier 2018 Version Annexe — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 1 janvier 2020 Version Annexe — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article Annexe

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-1131 du 5 novembre 2019 - art. 18

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 18

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données