Arrêté du 25 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2019 modifiant les arrêtés du 20 août 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 et du 30 octobre 2015 modifié relatif à la délivrance du brevet relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500 - Article 1
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 761b33e8-c0ae-449b-ae1a-9a392f0905fd
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000039489367/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000039489367/article-1/versions/761b33e8-c0ae-449b-ae1a-9a392f0905fd/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 2019Art. 2
- Arrêté du 2 octobre 2019Art. 2
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2019 (V)
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2019 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2019 - art. 2 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2019 - art. 2 (VD)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2019 portant modification de l'arrêté du 30 octobre 2015 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart 500 et du brevet de capitaine 500
- MODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2019 portant modification de l'arrêté du 20 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2