Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Décret n° 2019-1360 du 13 décembre 2019 portant création de l'Université Gustave Eiffel et approbation de ses statuts
  4. Annexe
  5. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL : " UNIVERSITÉ GUSTAVE EIFFEL "
  6. Article Préambule

Décret n° 2019-1360 du 13 décembre 2019 portant création de l'Université Gustave Eiffel et approbation de ses statuts - Article Préambule

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
10 septembre 2025

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 6562559c-955c-449f-99b2-9717f622549c
Début de validité
10 septembre 2025
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 9 septembre 2025 à 22h09
Import Jurisfac
20 septembre 2026 à 19h39 — 89800bc7-0be0-414b-bee5-2d6be97e8c78
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052219036/2026-10-24
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052219036/article-preambule/versions/6562559c-955c-449f-99b2-9717f622549c/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Gustave Eiffel Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Chapitre II : Dispositions relatives à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Est Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Chapitre III : Dispositions relatives à l'Ecole nationale des sciences géographiques Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. Annexe Consulter cette section
    1. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL : " UNIVERSITÉ GUSTAVE EIFFEL " Consulter cette section
      1. Article Préambule
      2. LEGIARTI000052219036
      3. Titre Ier : Constitution et missions de l'Université Gustave Eiffel Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Titre III : Les relations entre l'Université Gustave Eiffel, d'une part, et ses établissements-composantes et écoles-membres, d'autre part Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Titre II : Gouvernance de l'université Gustave Eiffel Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Titre III : Les relations entre l'Université Gustave Eiffel, d'une part, et ses établissements-composantes et écoles-membres, d'autre part Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Titre IV : Evolutions de périmètre Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Titre V : Dispositions finales Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions relatives à l'Université Gustave Eiffel Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. Chapitre II : Dispositions relatives à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Est Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  3. Chapitre III : Dispositions relatives à l'Ecole nationale des sciences géographiques Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  4. Chapitre IV : Dispositions transitoires et finales Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  5. Annexe Consulter cette section
    1. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL : " UNIVERSITÉ GUSTAVE EIFFEL " Consulter cette section
      1. Article Préambule
      2. LEGIARTI000052219036
      3. Titre Ier : Constitution et missions de l'Université Gustave Eiffel Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      4. Titre III : Les relations entre l'Université Gustave Eiffel, d'une part, et ses établissements-composantes et écoles-membres, d'autre part Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      5. Titre II : Gouvernance de l'université Gustave Eiffel Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      6. Titre III : Les relations entre l'Université Gustave Eiffel, d'une part, et ses établissements-composantes et écoles-membres, d'autre part Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      7. Titre IV : Evolutions de périmètre Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

      8. Titre V : Dispositions finales Consulter cette section

        Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

Préambule


Créée en 2020 par la fusion d'un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP), l'université de Marne-la-Vallée, dite université Paris-Est Marne-la-Vallée (UPEM) et d'un établissement public scientifique et technologique (EPST), l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (Ifsttar), l'Université Gustave Eiffel accueille en son sein deux établissements-composantes, l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Est (ENSA Paris-Est) et l'Ecole des ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP), et deux écoles-membres, l'Ecole nationale des sciences géographiques (ENSG-Géomatique) et l'Ecole supérieure d'ingénieurs en électronique et électrotechnique de Paris (ESIEE Paris). L'Université Gustave Eiffel développe les savoirs dans les champs disciplinaires de ses fondateurs et permet l'émergence de connaissances et d'innovations dont certaines issues d'approches interdisciplinaires inédites.

Forte d'une implantation nationale grâce à ses campus et d'une vocation à porter des programmes nationaux de recherche, l'université se projette également dans un projet de rayonnement européen et international.

Délivrant des diplômes nationaux, l'Université Gustave Eiffel accueille dès la licence sur son site francilien les étudiants, notamment issus du territoire proche, en leur offrant des perspectives du plus haut niveau. Elle met en œuvre des modalités d'apprentissage et des parcours adaptés à la diversité des publics, en exploitant les opportunités de découverte et d'expérimentations permises à la fois par son large réseau de partenaires sur le territoire national comme par la diversité de ses équipements scientifiques. Elle favorise la formation à la recherche et par la recherche et travaille au développement du doctorat sur l'ensemble du territoire national. En misant sur l'alternance et la formation tout au long de la vie, elle consolide ses liens avec les partenaires socio-économiques.

L'Université Gustave Eiffel déploie ainsi ses missions de recherche, de formation, mais aussi d'appui aux politiques publiques dans tous les domaines mobilisables pour une évolution durable des territoires et des villes de demain, enjeux et champs désormais majeurs dans un monde aux ressources limitées.

La diversité des statuts de ses personnels constitue une richesse qui permet à l'Université de conduire l'ensemble de ses missions.

L'Université Gustave Eiffel propose enfin une nouvelle manière de travailler attentive à l'ensemble de la communauté en s'engageant pour la promotion sociale, l'égalité des femmes et des hommes, la qualité du dialogue social et de la vie au travail, la responsabilité sociétale et environnementale.


Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 janvier 2020 Version Préambule — MODIFIE
  2. 10 septembre 2025 Version Préambule — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
LEGIARTI000052219036 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2025-930 du 8 septembre 2025 - art.

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
9 septembre 2025 à 22h09
Date de l’import Jurisfac
20 septembre 2026 à 19h39
Identifiant de l’import Jurisfac
89800bc7-0be0-414b-bee5-2d6be97e8c78
Archive
LEGI_20250909-220116.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données