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Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire - Article 4.1

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Mise à jour en retard — 27cf5c44-b02b-444f-a24d-5b835eb126cf
Début de validité
1 janvier 2020
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 9 janvier 2026 à 21h57
Import Jurisfac
5 octobre 2026 à 16h26 — 557fe455-88f2-45b9-a310-3fc92f18e301
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041476779/2022-03-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041476779/article-41/versions/27cf5c44-b02b-444f-a24d-5b835eb126cf/
Sommaire du texte

La direction de l'énergie comprend :
― la sous-direction des marchés de l'énergie ;
― la sous-direction de la sécurité d'approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques ;
― la sous-direction du système électrique et des énergies renouvelables ;
― la sous-direction de l'industrie nucléaire.

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