Arrêté du 17 janvier 2020 relatif à l'admission dans les instituts préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute - Article 6
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 01295109-feb1-4a9c-9641-c98260a61d63
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 décembre 2025 à 22h25
- Import Jurisfac
- 28 septembre 2026 à 06h15 — ccbee5f1-d6c3-427d-a808-23f1d916b2d0
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041488441/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041488441/article-6/versions/01295109-feb1-4a9c-9641-c98260a61d63/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 2 septembre 2015Art. 33
A abrogé les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 16 juin 2015Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Titre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 4, Art. 5, Art. 5-1, Art. 6, Art. 8
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 2 septembre 2015Art. 34
Historique
Évolution juridique
La source ne fournit aucune version datée exploitable.
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 16 juin 2015 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 16 juin 2015 - Titre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 16 juin 2015 - Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 16 juin 2015 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 16 juin 2015 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 16 juin 2015 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 16 juin 2015 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 16 juin 2015 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 16 juin 2015 - art. 5-1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 16 juin 2015 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 16 juin 2015 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 33 (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 34 (M)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 34
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'admission dans les instituts préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5-1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 33