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Décret n° 2020-687 du 4 juin 2020 relatif au règlement général du brevet de technicien supérieur agricole - Article 2

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Version
Mise à jour en retard — 4a1f25ed-fd21-4ceb-a54b-76d4ec33a6c3
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 décembre 2025 à 22h25
Import Jurisfac
28 septembre 2026 à 06h15 — ccbee5f1-d6c3-427d-a808-23f1d916b2d0
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041965512/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041965512/article-2/versions/4a1f25ed-fd21-4ceb-a54b-76d4ec33a6c3/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime
Art. D811-142-2, Art. D811-159, Art. D811-173, Art. D811-160

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 28 septembre 2026 à 06h15Correction des données source
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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Code rural - art. D811-160 (VD)
  • ABROGE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-142-2 (VT)
  • ABROGE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-159 (VT)
  • ABROGE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-173 (VT)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D811-159
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D811-142-2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D811-159
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D811-160
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article D811-173

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
19 décembre 2025 à 22h25
Date de l’import Jurisfac
28 septembre 2026 à 06h15
Identifiant de l’import Jurisfac
ccbee5f1-d6c3-427d-a808-23f1d916b2d0
Archive
LEGI_20251219-221759.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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