Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Décret n° 2020-687 du 4 juin 2020 relatif au règlement général du brevet de technicien supérieur agricole
  4. Article 1

Décret n° 2020-687 du 4 juin 2020 relatif au règlement général du brevet de technicien supérieur agricole - Article 1

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 8c1d2396-a422-416b-bc1f-b2cd9c8c552c
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 décembre 2025 à 22h25
Import Jurisfac
28 septembre 2026 à 06h15 — ccbee5f1-d6c3-427d-a808-23f1d916b2d0
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000041965510/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000041965510/article-1/versions/8c1d2396-a422-416b-bc1f-b2cd9c8c552c/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime
Sct. Section 6 : Formation des techniciens supérieurs agricoles.

A créé les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime
Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales, Art. D811-138-1, Sct. Sous-section 2 : Modalités de préparation, Art. D811-139-1, Art. D811-139-2, Art. D811-139-3, Art. D811-139-4, Art. D811-139-5, Sct. Sous-section 3 : Conditions de délivrance, Art. D811-140-1, Art. D811-140-2, Art. D811-140-3, Art. D811-140-4, Art. D811-140-5, Art. D811-140-6, Art. D811-140-7, Art. D811-140-8, Art. D811-140-9, Sct. Sous-section 4 : Organisation et modalités des examens, Art. D811-141-1, Art. D811-141-2, Sct. Sous-section 5 : Inscription dans le dispositif européen d'enseignement supérieur, Art. D811-137, Art. D811-138

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime
Art. D811-139, Art. D811-139-1, Art. D811-139-2, Art. D811-139-3, Art. D811-139-4, Art. D811-139-5, Art. D811-140, Art. D811-140-1, Art. D811-140-2, Art. D811-140-3, Art. D811-140-4, Art. D811-140-5, Art. D811-140-6, Art. D811-140-7, Art. D811-140-8, Art. D811-140-9, Art. D811-141, Art. D811-141-1, Art. D811-141-2, Art. D811-142, Art. D811-142-1, Art. D811-143

A modifié les dispositions suivantes :

-Code rural et de la pêche maritime
Art. D811-139, Art. D811-140, Art. D811-141, Art. D811-142, Art. D811-142-1, Art. D811-143, Art. D811-139-1, Art. D811-139-2, Art. D811-139-3, Art. D811-139-4, Art. D811-139-5, Sct. Sous-section 5 : Inscription dans le dispositif européen d'enseignement supérieur, Art. D811-141-2, Art. D811-141-1, Sct. Sous-section 4 : Organisation et modalités des examens, Art. D811-140-9, Art. D811-140-8, Art. D811-140-7, Art. D811-140-6, Art. D811-140-5, Art. D811-140-4, Art. D811-140-3, Art. D811-140-2, Art. D811-140-1, Sct. Sous-section 3 : Conditions de délivrance, Sct. Sous-section 2 : Modalités de préparation, Art. D811-138-1, Art. D811-138, Art. D811-137, Sct. Sous-section 1 : Dispositions générales, Sct. Section 6 : Formation des techniciens supérieurs agricoles.

Historique

Évolution juridique

La source ne fournit aucune version datée exploitable.

Corrections de données

  1. Connue le 20 septembre 2026 à 19h39Correction des données source
  2. Connue le 24 septembre 2026 à 07h16Correction des données source
  3. Connue le 28 septembre 2026 à 06h15Correction des données source
↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

98 relations · page 1.

Liens sortants

Création et codification

  • CREATION Code rural et de la pêche maritime - art. D811-138-1 (M)
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2020-687 du 4 juin 2020 - art. 1
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Sous-section 5 : Inscription dans le dispositi... (VD)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Sous-section 1 : Dispositions générales (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Sous-section 2 : Modalités de préparation (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Sous-section 3 : Conditions de délivrance (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - Sous-section 4 : Organisation et modalités des ... (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-139-1 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-139-2 (M)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-139-3 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-139-4 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-139-5 (M)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-140-1 (M)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-140-2 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-140-3 (M)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-140-4 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-140-5 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-140-6 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-140-7 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-140-8 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-140-9 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-141-1 (V)
  • CREE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-141-2 (V)

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2021-228 du 26 février 2021 - art. 2
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - Section 6 : Formation des techniciens supérieur... (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-137 (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-138 (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-139 (M)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-140 (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-141 (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-142 (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-142-1 (V)
  • MODIFIE Code rural et de la pêche maritime - art. D811-143 (V)

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. D123-13
  • CITATION Code de l'éducation - art. D611-2
  • CITATION Code de l'éducation - art. D612-1-13
  • CITATION Code de l'éducation - art. L612-3
  • CITATION Code du travail - art. L6113-1 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code du travail - art. R6113-21 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION Code du travail - art. R6222-9 — Cible absente ou non résolue
  • CITATION livre II de la sixième partie du code du travail — Référence sans identifiant DILA

Autres relations

  • DEPLACEMENT Code rural et de la pêche maritime - art. D811-142-2 (VT)

Liens entrants

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L6113-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L6113-1
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D123-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L612-3
Page 1 Relations suivantes

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
19 décembre 2025 à 22h25
Date de l’import Jurisfac
28 septembre 2026 à 06h15
Identifiant de l’import Jurisfac
ccbee5f1-d6c3-427d-a808-23f1d916b2d0
Archive
LEGI_20251219-221759.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données