Arrêté du 11 juin 2020 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription après deux refus sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle - Article 2
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — d6048a28-1bbc-4b9a-abd6-8ff5b40b5b17
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042083675/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042083675/article-2/versions/d6048a28-1bbc-4b9a-abd6-8ff5b40b5b17/
Sommaire du texte
Texte
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2018Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 6-3, Art. 6-4, Art. 6-5
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 juillet 2018 - art. 6-1 (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 juillet 2018 - art. 6-2 (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 juillet 2018 - art. 6-3 (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 juillet 2018 - art. 6-4 (V)
- CREE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 11 juillet 2018 - art. 6-5 (V)
Liens entrants
Création et codification
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 6-1
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 6-2
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 6-3
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 6-4
- CREE Version publiée au Journal officiel — Article 6-5