Arrêté du 24 juillet 2020 relatif à l'inspection périodique des systèmes thermodynamiques et des systèmes de ventilation combiné à un chauffage dont la puissance nominale utile est supérieure à 70 kilowatts - Article 8
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1cce3528-f948-48e9-aeda-7b6a20b5437c
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042189514/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042189514/article-8/versions/1cce3528-f948-48e9-aeda-7b6a20b5437c/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 décembre 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 9, Sct. Annexes, Art. Annexe 1, Art. Annexe 2, Art. Annexe 3, Art. Annexe 4, Art. Annexe 5, Art. Annexe 6
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - Annexes (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. 9 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. Annexe 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. Annexe 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. Annexe 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. Annexe 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. Annexe 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 - art. Annexe 6 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 décembre 2016 relatif à l'inspection périodique des systèmes de climatisation et des pompes à chaleur réversibles dont la puissance frigorifique est supérieure à 12 kilowatts
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 6